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La Météo à Paris
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Les élections des représentants
des parents d'élèves
pour l'année 20078 -2009
Calendrier des élections scolaires
Dans les 15 jours qui suivent
la rentrée scolaire |
Þ
Réunion du bureau
des élections pour la préparation des élections |
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Þ
Date limite de
dépôt des listes électorales
(constituée
des noms des parents d’enfants inscrits et admis dans l’école dans
les conditions prévues par la circulaire n° 91-124 du 6 juin 1991,
relative aux directives générales pour l’établissement du règlement
type départemental des écoles maternelles et élémentaires, est
arrêtée par le bureau des élections vingt jours au moins avant la
date des élections. Cette liste n’est pas affichée mais est déposée
au bureau du directeur de l’école.
Etablie sur la base des informations données dans les documents
remplis par les familles en début d’année ... Toutefois, si un
seul parent est mentionné, il figurera seul sur la liste, sauf si
l’autre parent se manifeste ultérieurement avant le scrutin.
En effet, les électeurs peuvent vérifier leur inscription sur la
liste et demander, le cas échéant, à tout moment avant le jour du
scrutin, au directeur de l’école de réparer une omission ou une
erreur les concernant. En cas de difficulté, les services de
l’inspection académique apporteront le soutien nécessaire.
Cette liste sert de liste d’émargement au moment du scrutin.”) |
6 octobre 2008 |
Þ
Date limite de dépôt des listes de candidatures
(au plus un
nombre de candidats égal au double des sièges à pourvoir.
Elles peuvent ne pas
être complètes mais doivent comporter au moins deux noms) |
10 octobre 2008 |
Þ
Date limite de
remise du matériel de vote aux élèves
Chaque liste adresse
ses bulletins de vote avant la date limite fixée par le calendrier
des opérations électorales … accompagnés éventuellement d'une
déclaration destinée à l'information des électeurs (une page
recto-verso maximum est admise). Les bulletins de vote sont, pour
une même école, d'un format et d'une couleur uniques définis par le
bureau des élections. Les bulletins de vote mentionnent
exclusivement le nom de l'école, les
noms et
prénoms des candidats, ainsi que le sigle de l'union nationale, de
la fédération, de l'association de parents d'élèves qui présente la
liste ou le nom du premier candidat pour une liste présentée par des
parents d'élèves qui ne se sont pas constitués en association“Ces
documents peuvent être expédiés par la poste ou distribués aux
élèves, pour être remis à leur parents, six jours au moins avant la
date du scrutin. Chaque parent électeur doit recevoir la
totalité du matériel de vote. Dans le cas des parents
chez lesquels les enfants ne résident pas, et dont l’adresse a été
communiquée à l’école à la date de l’envoi, celui-ci se fera
nécessairement par la poste. Quand les documents sont
remis aux élèves, le bureau des élections déterminera si et sous
quelle forme les parents doivent en accuser réception.”) |
17 ou 18 octobre 2008 * |
ELECTIONS
(scrutin
de liste à la représentation proportionnelle à la plus forte
moyenne) |
téléchargez le dossier complet sur les élections
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